Un cookie est un fichier, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur du Site, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation
Mentions légales
MENTIONS LEGALES
INFORMATIONS GENERALES
1.1 DENOMINATION :
ATREAM
Société par actions simplifiée au capital de 263 200 €.
Siège social : 89 – 91 rue Faubourg Saint – Honoré 75008 PARIS
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 503 740 433.
La société de gestion de portefeuille ATREAM a reçu l’agrément de l’AMF n° GP-13000011 du 15 avril 2013.
TVA Intracommunautaire : FR14503740433
Téléphone : +33 (0)1 43 59 75 75
www.atream.com
Représentant légal : Gregory SOPPELSA
1.2 CONCEPTION, RÉALISATION, HÉBERGEMENT :
CONCEPTION ET PRODUCTION :
8, rue Lavoisier 75008 Paris
+33 (0)1 43 12 67 00
HÉBERGEMENT DU SITE ATREAM :
BEARSTECH
Société coopérative et participative exploitée sous forme de société à responsabilité limitée.
Siège Social : 122 rue Amelot, 75011 Paris | 479 227 993 00033 RCS PARIS
Tél. : +33 (0) 1 70 61 60 16
- SITE INTERNET
Le site internet accessible à l’URL « https://www.atream.com » est la propriété de, et, est édité par ATREAM. (le « Site »)
Le présent Site est destiné à présenter ATREAM et mettre à disposition des informations légales et financières.
- CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION
Ce site est soumis à la loi française et à la compétence des juridictions françaises. Les contenus et services du présent Site sont proposés en français et anglais. Ce site est un site d’information qui s’adresse aussi bien aux clients d’ATREAM, qu’aux non-clients. Le présent Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du Site.
En cas d’interruption, celle-ci sera notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil ou par tout autre procédé. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité d’ATREAM et n’ouvre droit à aucune indemnité.
Vous êtes informé que l’utilisation du réseau Internet ne garantit pas le secret des correspondances. Il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger vos propres données et/ou outils.
- DEMANDES D’INFORMATION
Toute demande d’information sera traitée par ATREAM.
- CONTENU DU SITE
Les informations sur les produits présentées sur ce site sont à destination de tout public.
Les informations figurant sur le Site n’ont qu’une valeur indicative et ne sont ni contractuelles ni définitives et sont susceptibles d’être révisées à tout moment par ATREAM. Vous êtes invité à prendre contact avec ATREAM pour connaître les conditions qu’elle propose et/ou pour obtenir un service.
Les informations figurant sur le Site ne visent pas à être utilisées par toute personne ou entité dans un pays ou une juridiction où cette utilisation serait contraire aux dispositions légales ou réglementaires, ou qui imposerait à ATREAM de se conformer aux obligations d’enregistrement de ces pays. La totalité des produits ou services peut ne pas être enregistrée ou autorisée dans tous les pays ou disponible à tous les clients.
De façon générale, le contenu mis à disposition sur le présent Site est fourni à titre informatif et est sujet à modifications sans préavis. Les informations délivrées ne constituent en aucun cas un conseil juridique, fiscal, un conseil en investissement de quelque nature que ce soit et ne sauraient être assimilées à une activité de démarchage. ATREAM, éditeur du Site, met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils de qualité. Malgré tous les soins apportés, un certain nombre de risques est inhérent à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire.
Le contenu de la rubrique « Actualités » est non contractuel et fourni à titre informatif.
- PROPRIETE INTELECTUELLE
Atream conservera la propriété exclusive de l’ensemble des droits d’auteur portant sur toutes les images, textes, photographies, dessins et plans d’architecture, ou autre contenu constitutifs ou intégrés dans les pages web de ce site ainsi que de tous les documents téléchargeables. La propriété de tiers ayant autorisé Atream à utiliser ces mêmes données pour son site est également réservée.
Atream et ses logos associés sont des marques déposées de la société Atream et dont les droits sont intégralement détenus par cette dernière. Par conséquent, Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des marques, logos, dessins, éléments graphiques, textes, analyses ou tout autre contenu présent sur le Site, quel qu’en soit le support ou le procédé, ainsi que toute communication ou mise à disposition à des tiers, ou toute utilisation à des fins autres que strictement personnelles et privées, est formellement interdite, sauf autorisation préalable, expresse et écrite d’Atream. Toute violation pourra engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
- LIENS HYPERTEXTES
Atream se réserve le droit d’insérer, pour votre usage, dans ses pages web, des liens vers d’autres sites édités par des tiers. Toutefois, en vous connectant à ces sites, Atream exclut toute garantie et responsabilité quant au contenu de ces sites et informations qui pourront y être publiées. L’insertion dans nos pages de liens vers ces sites n’implique pas notre approbation des produits et services qui y sont proposés. Atream AM n’est pas responsable des liens hypertextes eux-mêmes référencés sur les sites tiers et rappelle l’interdiction qui est faite à quiconque de placer un lien hypertexte sur les pages web de ce site sans autorisation expresse de Atream.
- COOKIES
Lors de la consultation du Site Web, des Cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Un Cookie est une information déposée sur votre appareil de navigation par le serveur du Site Web Client visité. Certaines parties du Site Web Client peuvent ainsi ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies par l’utilisateur.
Les informations collectées par ce biais ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies depuis les paramètres de votre navigateur.